1. Présentation du site
Le site Ecomii.com a pour objet de présenter et de vendre les créations artisanales de Jérémie R. En naviguant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales d’utilisation.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge. Le Vendeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance.
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Ecomii.com (textes, graphismes, logos, sons, photos, vidéos et créations originales) sont la propriété exclusive de Jérémie R. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Création de compte client
L’utilisateur a la possibilité de créer un compte pour faciliter ses achats et le suivi de ses commandes.
- Il est responsable de la confidentialité de son mot de passe.
- Il s’engage à fournir des informations exactes et à jour.
- Le Vendeur se réserve le droit de supprimer tout compte ne respectant pas les présentes conditions ou présentant un caractère frauduleux.
5. Responsabilité
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site Ecomii.com, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Le site contient des liens vers d’autres sites. Cependant, Ecomii.com n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
6. Gestion des données personnelles
L’utilisateur est invité à consulter la Politique de Confidentialité du site pour connaître les modalités de traitement de ses données personnelles conformément au RGPD.
7. Modification des conditions
Le Vendeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
8. Droit applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.